MENTIONS LÉGALES
Horus Production
Article 1 - Informations Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://horus-production.fr les informations suivantes :
1.1 - Éditeur du site
Le site est édité par l'association Horus Production, inscrite au Répertoire National des Associations sous le numéro W852012608, ayant son siège social au 16 rue de Lattre de Tassigny, La Bruffière France . Email : horus-production.contact@gmail.com
Directeur de publication : Hugo Rochais
1.2 - Hébergeur
Le site est hébergé par Hostinger, dont le siège social est situé à Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Site web : https://www.hostinger.fr
Article 2 - Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive d'Horus Production ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Article 3 - Responsabilités
Horus Production s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Article 4 - Protection des Données Personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Horus Production s'engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs soient effectués de manière licite, loyale et transparente. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant Horus Production à l'adresse suivante : horus-production.contact@gmail.com
Article 5 - Cookies
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Article 6 - Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Date de mise à jour : 14 février 2025